Directives pour l'obstétrique, la gynécologie et la médecine de la reproduction

Ethique, médico-légal

Directives

Banques de sang de cordon ombilical

• Canada
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Mise en banque du sang de cordon ombilical: Implications pour les fournisseurs de soins périnatals [2005]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • Les banques de sang de cordon autologue [2002]
  • Agence de la biomédecine
    • Banque de sang placentaire autologue [2007]
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • Les banques de sang de cordon ombilical en vue d'une utilisation autologue ou en recherche [2002]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Clonage, cellules souches

Clonage, cellules souches

• Canada
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Rôle actuel des cellules souches en matière de thérapie génique fœtale [2005]
• France
  • Agence de la biomédecine
    • Avis du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine, sur les aspects éthiques du clonage non reproductif [2006]
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires [2006]
    • Réponse au Président de la République au sujet du clonage reproductif [1997]
    • Avis sur la constitution de collections de cellules embryonnaires humaines et leur utilisation à des fins thérapeutiques ou scientifiques. Rapport [1997]
  • Inserm
    • Les cellules souches embryonnaires (ES) humaines
    • Cellules souches et thérapie cellulaire
  • Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
    • Cellules souches et choix éthiques [2006]
  • Sénat français
    • Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires [2000]
• Articles dans des journaux
  • Swiss Medical Forum
    • Transplantation de cellules souches humaines: nouveaux paradigmes [2008]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Ethique, médico-légal: techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal: obstétrique, gynécologie, andrologie
    • Banques de sang de cordon ombilical

Ethique, médico-légal: fœtus, nouveau-né

• Canada
  • Société canadienne de pédiatrie
    • Le recours aux nouveau-nés anencéphales comme donneurs d'organes [2008]
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Autopsies foetales et périnatales dans les cas d’anomalies foetales diagnostiquées avant la naissance en présence d’un caryotype normal [2011]
    • Déclaration sur la sélection du sexe [2007]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • Le Prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir [2006]
    • La prévention des risques pour l'enfant à naître. Nécessité d'une information bien avant la grossesse [2006]
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • Questions éthiques posées par la délivrance de l'information génétique néonatale à l'occasion du dépistage de maladies génétiques [2007]
    • A propos de la conservation des corps des fœtus et enfants mort-nés. Réponse à la saisine du Premier Ministre [2005]
    • Réflexions éthiques autour de la réanimation néonatale [2000]
• Articles dans des journaux
  • Journal de gynécologie, obstétrique et biologie de la reproduction
    • Comment décider avec justesse, justice et équité ? Réflexion sur la décision en situation d'extrême prématurité [2007]
    • Prise en charge des prématurés entre 24 et 28 semaines d'aménorrhée - Évaluation des risques en anténatal, information des parents et prise en charge de l'accouchement [2004]
    • Prise en charge des prématurés entre 24 et 28 semaines d'aménorrhée - Critères de réanimation des prématurissimes en salle de naissance : quel discours en anténatal ? [2004]
    • Les enjeux éthiques de l'extrême prématurité [2004]
  • Revue Médicale de Bruxelles
    • Approche médico-légale de l’infanticide et du décès en période néonatale [2007]
  • Swiss Medical Forum
    • L'autopsie foetale: un acte médical pertinent [2005]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Nouveau-né
    • Interruption de grossesse
    • Ethique, médico-légal: techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal: obstétrique, gynécologie, andrologie

Ethique, médico-légal: obstétrique, gynécologie, andrologie

• Canada
  • Société canadienne de pédiatrie
    • Approche déntologique de l'examen génital de l'enfant [2007]
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Présence d’une tierce partie au cours des examens mammaire et pelvien [2011]
    • Congé de maternité dans le cadre d’une grossesse normale [2011]
    • Examens pelviens menés par des étudiants en médecine [2010]
    • Détermination et divulgation du sexe foetal [2007]
    • Pour présenter une opinion sur un cas médico-légal [2002]
• Europe
  • Conseil de l'Europe
    • Stratégie européenne pour la promotion de la santé et des droits en matière de sexualité et de procréation [2004]
    • Améliorer les conditions sociales et sanitaires de la maternité en Europe [2002]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • A propos de la proposition de loi n° 3224 instaurant un accouchement dans la discrétion [2006]
  • Agence de la biomédecine
    • Rapport diagnostic prénatal, interruption médicale de grossesse, diagnostic préimplantatoire et formes héréditaires de cancers [2008]
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • A propos de l'obligation d'information génétique familiale en cas de nécessité médicale [2003]
    • Médicalisation de la sexualité : le cas du Viagra. Réponse au Secrétaire d'Etat à la Santé [1999]
    • Avis sur la contraception chez les personnes handicapées mentales. Rapport [1996]
  • Syndicat national des gynécologues obstétriciens de France
    • Arrêté autorisant les sages-femmes à vacciner les femmes et les nouveau-nés [2005]
    • Droit, éthique
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Violence
    • Stérilisation
    • Mutilations génitales féminines
    • Interruption de grossesse
    • Ethique, médico-légal: techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal: fœtus, nouveau-né
    • Dépistage et diagnostic prénatal
    • Clonage, cellules souches
    • Adolescence

Ethique, médico-légal: techniques reproductives

• France
  • Agence de la biomédecine
    • Recommandations de bonnes pratiques en matière d'accueil d'embryons [2010]
    • Modèles de receuil de consentement au don d'embryons pour la recherche [2010]
    • La gestation pour autrui [2009]
    • Pourquoi et comment promouvoir le don d’ovocytes [2007]
    • Bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance medicale a la procreation [2006]
    • Avis sur la stratégie de l’Agence de la biomédecine en matière d’évaluation des activités et des résultats de l’assistance médicale à la procréation : « registre national des tentatives de fiv » [2006]
  • Assemblée nationale
    • Bioéthique
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • Accès aux origines, anonymat et secret de la filiation [2005]
    • Questions éthiques soulevées par le développement de l'ICSI [2002]
    • Problèmes éthiques posés par le désir d'enfant chez des couples où l'homme est séropositif et la femme est séronégative [1998]
  • Pôle Santé de Grenoble
    • Assistance médicale à la procréation : éthique et législation, aspects biologiques et médicaux [2003]
  • Syndicat national des gynécologues obstétriciens de France
    • Arrêté du 5 avril 2005 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités d'assistance médicale à la procréation et de diagnostic prénatal [2005]
  • Sénat français
    • Le droit à la connaissance de ses origines génétiques [2000]
• Suisse
  • Bulletin des médecins suisses
    • Prise de position concernant les restrictions actuelles dans la pratique de la PMA en Suisse [2011]
  • Office fédéral de la santé publique
    • Recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Procréation médicalement assistée
    • Ethique, médico-légal: obstétrique, gynécologie, andrologie
    • Ethique, médico-légal: fœtus, nouveau-né
    • Diagnostic pré-implantatoire
    • Clonage, cellules souches

Ethique, médico-légal: VIH/SIDA

• Canada
  • Bulletin de recherche des Centres d’excellence pour la santé des femmes
    • Rapports sociaux entre les sexes et VIH/sida : passons aux actes [2006]
  • Réseau juridique canadien VIH/sida
    • Réseau juridique canadien VIH/sida
• France
  • Conseil National du SIDA
    • VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte des personnes vivant avec le VIH dans les politiques du handicap [2009]
    • Note valant avis sur les opérations funéraires pour les personnes décédées infectées par le VIH [2009]
    • Note valant avis sur le consentement au dépistage en cas d'accident d'exposition au sang impliquant un patient majeur protégé [2009]
    • Avis suivi de recommandations sur la lutte contre l'épidémie d'infection à VIH aux Antilles [2008]
• International
  • ONUSIDA
    • Rapport de la cellule internationale de réflexion sur les restrictions au voyage liées au VIH : conclusions et recommandations [2009]
    • Le VIH et le commerce du sexe – Note d’orientation de l’ONUSIDA [2009]
    • Éliminer la stigmatisation et la discrimination
• OMS
  • Organisation mondiale de la santé
    • Tirer parti des flexibilités de l'accord sur les ADPIC pour améliorer l'accès au traitement du VIH : politique générale [2011]
    • VIH : défendons les droits humains [2010]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • VIH/SIDA

Interruption de grossesse: législation

• Belgique
  • Plan F
    • IVG
• France
  • Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
    • Réponse du CCNE aux saisines du Président du Sénat et du Président de l'Assemblée nationale sur l'allongement du délai d'IVG [2000]
  • Haute Autorité de santé
    • La prise en charge de l’interruption volontaire de grossesse jusqu’à 14 semaines [2001]
  • Journal de gynécologie, obstétrique et biologie de la reproduction
    • Modifications de la législation concernant l'interruption volontaire de grossesse : lecture et interrogations d'acteurs de terrain [2002]
  • Legifrance
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (Secteur Santé)
    • Contraception et interruption volontaire de grossesse
  • Sénat français
    • L'interruption volontaire de grossesse
  • Université Louis Pasteur - Faculté de Médecine de Strasbourg
    • IVG [2005]
  • Wikipédia
    • Interruption volontaire de grossesse en France
• International
  • Wikipédia
    • Interruption volontaire de grossesse
• Suisse
  • Bulletin des médecins suisses
    • Interruption de grossesse et régime du délai [2002]
  • Département fédéral de justice et police
    • Interruption de grossesse
  • Interruption de grossesse
    • L'avortement en Suisse
  • L'Assemblée fédérale - Le Parlement suisse
    • Interruptions de grossesse. Fin du remboursement des prestations par l'assurance obligatoire des soins [2009]
  • République et canton de Genève - Administration cantonale genevoise
    • E 4 10.04 - Règlement d'exécution du code pénal suisse en matière d'interruption de grossesse non punissable (RCPIG)
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Interruption de grossesse