Obst trique, gyn cologie, andrologie, sant sexuelle et reproductive

Ethique, médico-légal

Directives, revues de la litt rature, pid miologie

 

Banques de sang de cordon ombilical

• Belgique
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Avis Biobanques/ sang de cordon ombilical [2012]
  • SPF Santé Publique
    • Avis 8784 - Sang de cordon à usage allogénique [2013]
    • Avis n° 42 - banques de sang de cordon ombilical [2007]
• Canada
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Sang de cordon ombilical : Counseling, prélèvement et mise en banque [2016]
• France
  • Agence de la biomédecine
    • Don de sang de cordon
• Suisse
  • Office fédéral de la santé publique
    • Cellules souches hématopoïétiques à partir de sang du cordon
• Articles dans des journaux
  • Swiss Medical Forum
    • Transplantation de cellules souches issues du cordon ombilical: ce qui est aujourd’hui déjà une réalité – ce qui sera possible demain [2012]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Clonage, cellules souches

Clonage, cellules souches

• Belgique
  • SPF Santé Publique
    • Avis n° 24 du 13 octobre 2003 relatif aux cellules souches humaines et au clonage thérapeutique [2003]
• Canada
  • CMAJ
    • Clonage et consensus : le projet de loi C-6 [2004]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • Le passage à l’échelle industrielle de la production de cellules souches à usage thérapeutique [2017]
  • Ministère des Solidarités et de la Santé
    • Cellules souches et choix éthiques [2006]
    • La recherche sur embryon et cellules souches embryonnaires
  • Sénat français
    • Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires [2000]
• Suisse
  • Office fédéral de la santé publique
    • Recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines
    • Recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Ethique, médico-légal : techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal : obstétrique, gynécologie, andrologie
    • Banques de sang de cordon ombilical

Ethique, médico-légal : fœtus, nouveau-né

• Belgique
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Avis n° 53 : Com. Cons. Bioéthique effet sur foetus [2012]
  • Revue Médicale de Bruxelles
    • L’interruption médicale de grossesse et la déclaration des foetus " nés sans vie " [2016]
  • SPF Santé Publique
    • Avis 9151 - Tests sérologiques lors d’un don durant la période périnatale [2014]
• Canada
  • Société canadienne de pédiatrie
    • Les conseils et la prise en charge en prévision d’une naissance extrêmement prématurée [2017]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • Thérapeutique fœtale [2016]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Nouveau-né
    • Interruption de grossesse
    • Ethique, médico-légal : techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal : obstétrique, gynécologie, andrologie

Ethique, médico-légal : obstétrique, gynécologie, andrologie

• Canada
  • Collège des médecins du Québec
    • La récupération du placenta à des fins personnelles [2019]
  • Institut national de santé publique du Québec
    • Projet optimisation du programme Pour une maternité sans danger : évaluation organisationnelle et économique des processus de traitement des demandes des travailleuses enceintes [2013]
  • Société des obstétriciens et gynécologues du Canada
    • Placentophagie [2019]
    • Présence d'une tierce partie au cours des examens mammaire et pelvien [2017]
    • Examens pelviens menés par des étudiants en médecine [2017]
    • Congé de maternité dans le cadre d'une grossesse normale [2017]
    • Chirurgie esthétique génitale chez la femme [2016]
• Europe
  • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • Stratégie européenne pour la promotion de la santé et des droits en matière de sexualité et de procréation [2005]
• France
  • Institut National de Recherche et de Sécurité
    • Grossesse, maternité et travail - Aide-mémoire juridique [2018]
  • Legifrance
    • Instruction du 4 avril 2016 relative au protocole pour l'accompagnement des femmes accouchant dans le secret entre les Conseils départementaux et les établissements de santé et au guide des bonnes pratiques pour faciliter l'accès aux origines personnelles des personnes nées dans le secret et relative à la conservation des registres et des dossiers concernant les accouchements dans le secret [2016]
  • Sénat français
    • Proposition de loi relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l'égalité salariale et sur les conditions d'exercice de la parentalité [2011]
    • Projet de loi relatif à la bioéthique [2011]
• International
  • Fonds des Nations Unies pour la population
    • Santé et droits en matière de sexualité et de reproduction : des engagements à l'action [2014]
• OMS
  • Organisation mondiale de la santé
    • Lignes directrices consolidées sur les interventions d’autoprise en charge en matière de santé : santé sexuelle et reproductive et droits connexes : résumé d'orientation [2019]
• Suisse
  • Secrétariat d'Etat à l'économie
    • Guide pour les médecins traitants des femmes enceintes [2017]
  • Société suisse de gynécologie et obstétrique
    • Interventions vulvo-vaginales sans indication médicale [2011]
    • Directives et aide-memoire concernant l'inconduite à caractère sexuel au cabinet médical [2011]
    • Recommandations concernant la «sécurité des patientes en gynécologie opératoire et en obstétrique» [2010]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Violence
    • Stérilisation
    • Interruption de grossesse
    • Ethique, médico-légal : techniques reproductives
    • Ethique, médico-légal : fœtus, nouveau-né
    • Dépistage et diagnostic prénatal
    • Clonage, cellules souches
    • Adolescence

Ethique, médico-légal : techniques reproductives

• Belgique
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Procréation médicalement assistée - Encadrement législatif en Belgique [2020]
    • La recherche sur les embryons humains en Belgique [2019]
    • Rapport de la commission recherche embryons 2012-2014 [2017]
    • La question des gamètes dans la procréation médicalement assistée en Belgique [2017]
    • Avis n° 68 : limite d’âge en matière de procréation médicalement assistée [2017]
    • Avis n° 57: congélation ovocyte ( social freezing) [2014]
    • Avis n° 52 : tissus et cellules humains utilisés / PMA [2012]
  • Revue Médicale de Bruxelles
    • La procréation médicalement assistée et le statut de l’embryon [2016]
• Canada
  • Collège des médecins du Québec
    • Projet de loi no 20 - Loi édictant la Loi favorisant l’accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée [2015]
  • Santé Canada
    • Procréation assistée
• Europe
  • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui [2014]
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Cour européenne des droits de l'homme & Procréation médicalement assistée [2020]
    • Cour européenne des droits de l'homme & Gestation pour autrui [2020]
    • Cartographie et synthèse - Procréation médicalement assistée (Europe 2019) [2020]
• France
  • Académie Nationale de Médecine
    • Modifications du génome des cellules germinales et de l’embryon humains [2016]
    • Ouverture de l’Assistance médicale à la procréation avec sperme de donneur (AMPD) à des indications non médicales [2014]
    • La Gestation pour autrui au regard du mariage entre personnes de même sexe [2014]
    • Autoconservation des gamètes de personnes transsexuelles et projet parental éventuel [2014]
    • Assistance médicale à la procréation en prison [2012]
  • Agence de la biomédecine
    • Modalités de mise en œuvre du code européen identifiant les dons de gamètes et d’embryons [2018]
    • Atlas de l'offre de soins en assistance médicale à la procréation en France [2015]
    • Autorisation des centres
  • Assemblée nationale
    • Bioéthique
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Procréation médicalement assistée - Encadrement législatif en France [2020]
    • Avis consultatif : filiation d'un enfant né d’une gestation pour autrui pratiquée à l’étranger [2019]
  • Institut national d'études démographiques
    • Évolution de la loi de bioéthique française : éléments de discussion à partir des recherches menées sur l’AMP à l’Ined [2019]
  • La Lettre du Gynécologue
    • Dépistage génétique dans le cadre du don d'ovocytes : jusqu'où aller ? [2017]
    • La gestation pour autrui en France et dans le monde [2012]
    • Dons d’ovocytes en France : indications, réalité [2012]
    • Diagnostic génétique préimplantatoire, vitrification ovocytaire de convenance et double don [2012]
    • Choix social du sexe avant l’implantation [2012]
  • Legifrance
    • Arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation [2010]
  • Médecine/sciences
    • Réflexions autour de la révision de la loi bioéthique dans le domaine de l’assistance médicale à la procréation - Une rupture du cadre conceptuel ? [2019]
  • Syndicat national des gynécologues obstétriciens de France
    • JO du 12 février 2015 – Critères de compétence AMP [2015]
  • Sénat français
    • Contribution à la réflexion sur la maternité pour autrui [2008]
    • Le droit à la connaissance de ses origines génétiques [2000]
    • L'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal [1999]
• Inde
  • Institut national d'études démographiques
    • La gestation pour autrui en Inde [2016]
• Luxembourg
  • Commission nationale d'éthique - Luxembourg
    • PMA, GPA, accouchement anonyme : autant de défis éthiques pour la société [2016]
    • La recherche sur les embryons surnuméraires au Luxembourg [2013]
    • Aspects éthiques de la médicalisation de la conception humaine [2011]
• Suisse
  • Commission nationale d’éthique dans le domaine de la médecine humaine
    • Le don de sperme [2019]
    • La procédure de transplantation d'utérus - considérations éthiques [2018]
    • Gene editing sur les embryons humains [2016]
    • La procréation médicalement assistée. Considérations éthiques et propositions pour l'avenir [2013]
  • Conseil fédéral
    • Loi fédérale du 18 décembre 1998 sur la procréation médicalement assistée (LPMA) [1998]
  • Office fédéral de la santé publique
    • Procréation médicalement assistée
• Articles dans des journaux
  • Médecine/sciences
    • Médecine de la procréation et désir d’enfant - De l’évaluation normative à l’analyse conceptuelle [2014]
    • Maternité pour autrui : du désir d’enfant à l’enfant à tout prix [2009]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Procréation médicalement assistée
    • Ethique, médico-légal : obstétrique, gynécologie, andrologie
    • Ethique, médico-légal : fœtus, nouveau-né
    • Diagnostic préimplantatoire
    • Clonage, cellules souches
• États-Unis
  • Médecine/sciences
    • Les nouvelles technologies de reproduction - État des lieux aux États-Unis [2019]

Ethique, médico-légal : VIH/SIDA

• Canada
  • Agence de santé publique du Canada
    • Recherche originale par méthodes mixtes - Dépistage obligatoire du VIH, migration et stigmatisation liée au VIH au Canada : analyse de l’expérience d’immigrants d’Afrique subsaharienne vivant avec le VIH dans l’Ouest canadien [2020]
  • CATIE
    • Programmes de divulgation : Un examen des données probantes [2016]
    • Enjeux sociaux et juridiques
  • Réseau juridique VIH
    • Réseau juridique canadien VIH/sida
  • Société canadienne du sida
    • Les organisations confessionnelles et la riposte au VIH/sida au Canada: Un cadre de travail national [2014]
• France
  • Conseil national du sida et des hépatites virales
    • Accès aux soins et qualité de vie [2017]
    • VIH, politique et société - Rapport d’activité 2014-2015 du Conseil national du sida et des hépatites virales [2016]
    • Avis suivi de recommandations sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH en France [2015]
    • Avis suivi de recommandations sur la garantie du droit au secret des personnes mineures dans le cadre de leur prise en charge médicale [2015]
    • Avis sur la protection sociale des étrangers vivant avec le VIH en France et l'intérêt de son évolution vers le droit commun [2014]
    • Pénalisation de la transmission du VIH
    • Accès au dépistage et à la prise en charge des personnes mineures
  • Institut national d'études démographiques
    • Les personnes vivant avec le VIH face aux discriminations en France métropolitaine [2015]
  • Sénat français
    • Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique [2010]
• International
  • ONUSIDA
    • Synthèse rapport mondial 2020 - Agissons maintenant pour combattre les profondes inégalités et mettre fin aux pandémies [2020]
    • Les droits humains aux temps du COVID-19 — Les leçons du VIH pour une réponse efficace, et dirigée par la communauté [2020]
    • Innovations communautaires [2020]
    • Fiche d’information - Zéro discrimination envers les femmes et les filles [2020]
    • Droits en cas de pandémie — Confinements, droits et leçons du VIH dans la réponse précoce à la COVID-19 [2020]
    • VIH et couverture santé universelle — Guide destiné à la société civile [2019]
    • Outil ONUSIDA d’évaluation basée sur le genre — Vers une riposte au VIH transformatrice en matière de genre [2019]
    • Un long chemin reste à parcourir - combler les écarts, rompre les barrières, réparer les injustices [2018]
    • Partenariat mondial pour l’élimination de la stigmatisation et de la discrimination liées au VIH [2018]
    • Faire face à la discrimination — Surmonter la stigmatisation et la discrimination liées au VIH dans les établissements de santé et ailleurs [2017]
    • Accélération de la riposte et droits de l’homme - Faire progresser les droits de l'homme dans les efforts visant à accélérer la riposte au VIH [2017]
    • La protection sociale : faire progresser l’action contre le VIH [2015]
    • Considérations éthiques relatives aux essais de méthodes biomédicales de prévention du VIH: document d’orientation ONUSIDA/OMS [2012]
    • Égalité des sexes et émancipation des femmes
    • Droits de l’homme
• Maroc
  • Ministère de la santé
    • Stratégie Nationale sur les Droits Humains et le VIH/Sida 2018-2021 [2018]
• Méditerranée orientale
  • Organisation mondiale de la santé
    • Connaissances de base sur le VIH et réduction de la stigmatisation en milieu de soins : module 4. soins et soutien psychosocial liés au VIH [2015]
    • Connaissances de base sur le VIH et réduction de la stigmatisation en milieu de soins : module 3. conseil et dépistage en matière de VIH et aspects éthiques [2015]
    • Connaissances de base sur le VIH et réduction de la stigmatisation en milieu de soins : module 2. histoire naturelle et aspects cliniques [2015]
    • Connaissances de base sur le VIH et réduction de la stigmatisation en milieu de soins : module 1 epidemiologie, transmission et prevention du VIH [2015]
• OMS
  • Organisation mondiale de la santé
    • Tirer parti des flexibilités de l'accord sur les ADPIC pour améliorer l'accès au traitement du VIH : politique générale [2011]
    • VIH : défendons les droits humains [2010]
• Tunisie
  • La Tunisie Médicale
    • Droits et devoirs des patients atteints du virus d’Immuno-Déficience humaine (VIH) en Tunisie [2017]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • VIH/SIDA

Interruption de grossesse : législation

• Belgique
  • Fédération des Centres de Planning Familial des FPS
    • Dossier "Avortement - IVG"
  • Institut Européen de Bioéthique
    • Proposition de loi IVG : vers une dépénalisation au-delà de 18 semaines (4,5 mois) ? [2020]
    • Dépénalisation de l'IVG : une nouvelle loi inopérante ? [2020]
    • Avis du Conseil d’État sur les amendements à la proposition de loi sur l'avortement : analyse éthique et juridique [2020]
    • Loi relative à l'interruption volontaire de grossesse [2018]
    • Avortement : 28 ans d’application de la loi en Belgique [2018]
    • Rapport de la Commission d’évaluation avortement 2012 [2012]
• Canada
  • Canadian Family Physician
    • Avortement thérapeutique et counseling : Les médecins de famille canadiens s’en abstiennent-ils? [2016]
  • Journal of Obstetrics and Gynaecology Canada
    • L'histoire de l'avortement au Canada : la quête des droits génésiques des femmes [2019]
• Europe
  • Institut Européen de Bioéthique
    • L'avortement en Europe : derniers chiffres et évolutions [2019]
• France
  • Haute Autorité de Santé
    • Cahiers des charges pour la réalisation des IVG par méthode instrumentale: hors établissements de santé et dans les centres de santé [2016]
    • La prise en charge de l’interruption volontaire de grossesse jusqu’à 14 semaines [2001]
  • Institut national d'études démographiques
    • Un recours moindre à l’IVG, mais plus souvent répété [2015]
  • Legifrance
    • Loi n°79-1204 du 31 décembre 1979 interruption volontaire de grossesse
  • Syndicat national des gynécologues obstétriciens de France
    • Décret du 26 février sur l’IVG [2016]
  • Sénat français
    • L'interruption volontaire de grossesse
  • Wikipédia
    • Interruption volontaire de grossesse en France
• International
  • Institut national d'études démographiques
    • L’avortement dans le monde. État des lieux des législations, mesures, tendances et conséquences [2018]
    • L’avortement non sécurisé reste fréquent dans le monde, mais il est moins souvent fatal [2014]
  • Sénat français
    • Législation comparée - L’interruption volontaire de grossesse [2017]
• Luxembourg
  • Portail Santé - Grand-Duché de Luxembourg
    • Interruption volontaire de grossesse
• République démocratique du Congo
  • Revue Médicale de Bruxelles
    • Violence sexuelle au Congo-Kinshasa : nécessité de la dépénalisation de l’avortement [2012]
• Suisse
  • Commission nationale d’éthique dans le domaine de la médecine humaine
    • La pratique de l'interruption de grossesse à un stade avancé – Considérations éthiques et recommandations [2018]
    • Considerations éthiques sur le financement de l'avortement [2013]
  • Département fédéral de justice et police
    • Interruption de grossesse
  • République et canton de Genève
    • E 4 10.04 - Règlement d'exécution du code pénal suisse en matière d'interruption de grossesse non punissable (RCPIG) [2003]
• {Thèmes liés}
  • Directives
    • Interruption de grossesse