Obstétrique, gynécologie, andrologie, santé sexuelle et reproductive

Ethique, médico-légal

PubMed

Ethique, médico-légal : techniques reproductives

 

Belgique

• Institut Européen de Bioéthique
  • Procréation médicalement assistée - Encadrement législatif en Belgique [2020]
  • La recherche sur les embryons humains en Belgique [2019]
  • Rapport de la commission recherche embryons 2012-2014 [2017]
  • La question des gamètes dans la procréation médicalement assistée en Belgique [2017]
  • Avis n° 68 : limite d’âge en matière de procréation médicalement assistée [2017]
  • Avis n° 57: congélation ovocyte ( social freezing) [2014]
  • Avis n° 52 : tissus et cellules humains utilisés / PMA [2012]

• Revue Médicale de Bruxelles
  • La procréation médicalement assistée et le statut de l’embryon [2016]

Canada

• Collège des médecins du Québec
  • Projet de loi no 20 - Loi édictant la Loi favorisant l’accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée [2015]

• Santé Canada
  • Procréation assistée

Europe

• Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui [2014]

• Institut Européen de Bioéthique
  • Cour européenne des droits de l'homme & Procréation médicalement assistée [2020]
  • Cour européenne des droits de l'homme & Gestation pour autrui [2020]
  • Cartographie et synthèse - Procréation médicalement assistée (Europe 2019) [2020]

France

• Académie Nationale de Médecine
  • Modifications du génome des cellules germinales et de l’embryon humains [2016]
  • Ouverture de l’Assistance médicale à la procréation avec sperme de donneur (AMPD) à des indications non médicales [2014]
  • La Gestation pour autrui au regard du mariage entre personnes de même sexe [2014]
  • Autoconservation des gamètes de personnes transsexuelles et projet parental éventuel [2014]
  • Assistance médicale à la procréation en prison [2012]

• Agence de la biomédecine
  • Modalités de mise en œuvre du code européen identifiant les dons de gamètes et d’embryons [2018]
  • Atlas de l'offre de soins en assistance médicale à la procréation en France [2015]
  • Autorisation des centres

• Assemblée nationale
  • Bioéthique

• Institut Européen de Bioéthique
  • Procréation médicalement assistée - Encadrement législatif en France [2020]
  • Avis consultatif : filiation d'un enfant né d’une gestation pour autrui pratiquée à l’étranger [2019]

• Institut national d'études démographiques
  • Évolution de la loi de bioéthique française : éléments de discussion à partir des recherches menées sur l’AMP à l’Ined [2019]

• La Lettre du Gynécologue
  • Dépistage génétique dans le cadre du don d'ovocytes : jusqu'où aller ? [2017]
  • La gestation pour autrui en France et dans le monde [2012]
  • Dons d’ovocytes en France : indications, réalité [2012]
  • Diagnostic génétique préimplantatoire, vitrification ovocytaire de convenance et double don [2012]
  • Choix social du sexe avant l’implantation [2012]

• Legifrance
  • Arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation [2010]

• Médecine/sciences
  • Réflexions autour de la révision de la loi bioéthique dans le domaine de l’assistance médicale à la procréation - Une rupture du cadre conceptuel ? [2019]

• Syndicat national des gynécologues obstétriciens de France
  • JO du 12 février 2015 – Critères de compétence AMP [2015]

• Sénat français
  • Contribution à la réflexion sur la maternité pour autrui [2008]
  • Le droit à la connaissance de ses origines génétiques [2000]
  • L'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal [1999]

Inde

• Institut national d'études démographiques
  • La gestation pour autrui en Inde [2016]

Luxembourg

• Commission nationale d'éthique - Luxembourg
  • PMA, GPA, accouchement anonyme : autant de défis éthiques pour la société [2016]
  • La recherche sur les embryons surnuméraires au Luxembourg [2013]
  • Aspects éthiques de la médicalisation de la conception humaine [2011]

Suisse

• Commission nationale d’éthique dans le domaine de la médecine humaine
  • Le don de sperme [2019]
  • La procédure de transplantation d'utérus - considérations éthiques [2018]
  • Gene editing sur les embryons humains [2016]
  • La procréation médicalement assistée. Considérations éthiques et propositions pour l'avenir [2013]

• Conseil fédéral
  • Loi fédérale du 18 décembre 1998 sur la procréation médicalement assistée (LPMA) [1998]

• Office fédéral de la santé publique
  • Procréation médicalement assistée

Articles dans des journaux

• Médecine/sciences
  • Médecine de la procréation et désir d’enfant - De l’évaluation normative à l’analyse conceptuelle [2014]
  • Maternité pour autrui : du désir d’enfant à l’enfant à tout prix [2009]

{Thèmes liés}

• Directives
  • Procréation médicalement assistée
  • Ethique, médico-légal : obstétrique, gynécologie, andrologie
  • Ethique, médico-légal : fœtus, nouveau-né
  • Diagnostic préimplantatoire
  • Clonage, cellules souches

États-Unis

• Médecine/sciences
  • Les nouvelles technologies de reproduction - État des lieux aux États-Unis [2019]